CGU - CGV & MENTIONS LEGALES
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MENTIONS LEGALES
Editeur du Site :
Cabinet HMEC
Micro entreprise au nom de Mohamed EL HADDAOUI
Numéro de SIRET : 49128957500020
2 rue Nelson Mandela 82300 CAUSSADE
Téléphone : 0781216798
Email : cabinethmec@gmail.com
Site Web : www.hmec-hypnose-medecinechinoise.com
Hébergement :
Hébergeur : Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Site Web : www.wix.com
Développement :
Cabinet HMEC – Mohamed EL HADDAOUI
2 rue Nelson Mandela 82300 CAUSSADE
Site Web : www.hmec-hypnose-medecinechinoise.com
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
Article 1 :
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Article 3 - Liens hypertextes
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Article 4 - Services fournis
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.hmec-hypnose-medecinechinoise.com.
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Article 5 - Limitation contractuelles sur les données
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Article 6 - Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site www.hmec-hypnose-medecinechinoise.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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Article 7 - Déclaration à la CNIL
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Ou
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 : Mentions obligatoires
Cabinet HMEC – Mohamed EL HADDAOUI
2 rue Nelson Mandela 82300 CAUSSADE - France
SIRET : 49128957500020
07.81.21.67.98
Article 2 : Caractéristiques essentielles des services vendus
Le cabinet HMEC – Mohamed EL HADDAOUI propose des services d’hypnothérapie, de médecine chinoise, et de bien-être.
Article 3 : Prix
Les prix des services vendus sont ceux en vigueur au jour de la réalisation des dits services. Ils sont en euros et non-assujettis à la TVA. Les prix diffèrent selon le lieu du cabinet (Caussade ou Toulouse).
Le cabinet HMEC – Mohamed EL HADDAOUI s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il s’engage à facturer les services réservés aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la réservation.
Article 4 : Modalités de paiement
Plusieurs moyens de paiement sont acceptés :
-
Chèque (libellé à l’ordre de Mohamed EL HADDAOUI)
-
Espèces
-
Paypal (uniquement pour les services réalisés en visioconférence).
Le cabinet HMEC – Mohamed EL HADDAOUI exige un paiement intégral du service dès lors que celui-ci a été effectué (à la fin de la séance). Les séances réalisées à distance sont à régler avant la séance par paypal.
Article 5 : Annulation
Les rendez-vous peuvent être annulés par le client au moins 48h à l’avance. Le cabinet HMEC se réserve le droit d’annuler une séance ou d’orienter si besoin vers un professionnel de la santé.
Article 7 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Montauban 2 Place Antoine Bourdelle, 82000 Montauban.
Article 8 : Propriété intellectuelle
Tous les commentaires, images, illustrations de ce site sont exclusivement réservés au Cabinet HMEC – Mohamed EL HADDAOUI. Au titre de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, toute utilisation est prohibée sauf à usage privé. Sans autorisation préalable, toute reproduction de ce site, qu’elle soit partielle ou totale, est strictement interdite.
Article 9 : Responsabilité
L’accompagnement du Cabinet HMEC ne se substitue en aucun cas aux traitements médicaux ni à une prise en charge médicale ou psychiatrique. Il ne se substitue pas à un suivi médical qui doit constituer la première étape du parcours de soin des consultants.
L’hypnothérapie s’inscrit dans la relation d’aide, hors cadre médical et réglementé. Elle ne se substitue donc en rien à acte ou traitement médical dont elle est peut-être complémentaire.
Article 10 : Responsabilité civile professionnelle
Mohamed EL HADDAOUI a souscrit un contrat responsabilité professionnelle couvrant son activité auprès d’une compagnie d’assurance.
La responsabilité de Mohamed EL HADDAOUI ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé à Mohamed EL HADDAOUI l’existence de contre-indications l’affectant.